Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROC'CAR
LECUYER PHILIPPE

Numéro de dépôt :
98752768
Date de dépôt :
29/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2008

Présentation de la marque TROC'CAR

Déposée le 29 septembre 1998 par LECUYER PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROC'CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est LECUYER PHILIPPE domicilié(e) D 127 Terrasses Oliveraie 34790 GRABELS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LECUYER PHILIPPE - France.

La marque TROC'CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROC'CAR est expirée depuis le 29 septembre 2008.

LECUYER PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : JURIS-SECOURS , VIVREENESPAGNEPASCHER , LE TROC BATEAU , ALLIANCE EST OUEST AGENCY , le troc auto-moto.com , LE TROC' AUTOMOBILE , Le troc' moto loisirs , Hôtel-Club Le MAROUBA , LE TROC'MOTO , CASH AUTO


LECUYER PHILIPPE - D 127 Terrasses Oliveraie 34790 GRABELS - France


Mr LECUYER PHILIPPE - France


Inscription le 18 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270612 - Publication au BOPI 1999-01-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Véhicules.