TROC'CAR
Présentation de la marque TROC'CAR
Déposée le 29 septembre 1998 par LECUYER PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROC'CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TROC'CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROC'CAR est expirée depuis le 29 septembre 2008.
LECUYER PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270612 - Publication au BOPI 1999-01-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12
Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46